Termes légaux

TUXED

Conditions Générales de Ventes au 01 Décembre 2018

ENTRE:

Le Client,

Ci-après dénommé l '& #8221; Usager & #8221;

ET:

Tuxed

Joignable sur son site Internet https://seedbox-hq.com et par email à admin@tuxed.fr,

Le Contrat comprend les Conditions Générales de Vente, le Formulaire d’ouverture de compte, la Brochure Tarifaire, qui fait partie intégrante; l '#8217; ensemble est ci-après dénommé le «Contrat»

ARTICLE 1 - DÉFINITIONS

Console de gestion de compte: Désigne le site Internet to use of the #8217; Usager afin que celui-ci soit géré de manière autonome et par la gestion des services fournis.

Hébergeur: menuiserie physique, objectif physique n ° 2004 -575 du 21 juin 2004 stockez tout contenu destiné à être mis à la disposition du public.

IP ou Adresse IP: Identifier de façon unique un ordinateur sur le réseau Internet.

Serveur: Désigne un ordinateur dédié à l'utilisateur & #8217; Usager et exploitant en dernier lieu.

Services: Designe to & #8217; ensemble des services fournis par TUXED à l & #8217; Utilisateurs, qui sont les services de & mutualiste et des différents services qui sont ensuite ajoutés aux conditions du présent Contrat.

Usager: Désigne toute personne physique majeure (nom de personne physique ou physique). pour accéder aux services et à la console de gestion de compte.

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TUXED

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Hébergement mutualisé: Service d'hébergement avec accès à une plateforme d'accès à une plateforme d'hébergement avec un ensemble d'accès à la connexion Internet associé.

Stockage: Espace disque attribué au client. Le stockage est défini par une valeur dont l'unité n'est pas le Gigaoctet. TUXED garanti le stockage attribué.

ARTICLE 2 - OBJET

The Contract Object for Object Modelling for Modalités of Services Proposées par TUXED for Rental for User of Communications Services. Considéré comme hébergé au sens de l'article 6-I-2 de la loi n ° 2004 -575 du 21 juin 2004, le client a déclaré qu'il ne participait pas à la conception, à la réalisation, au développement, à l'exploitation et à l'administration des données de l & #8217; USAGER, TOUS PARTIELS, UTILISÉS PAR LES UTILISATEURS, L'Usager, les outils de gestion et les logiciels. Toute utilisation des services est subordonnée au respect du contrat par l'utilisateur & #8217;

ARTICLE 3 - SERVICES FOURNIS PAR TUXED

Les caractéristiques des services fournis par TUXED sont modifiées dans les conditions particulières des services en annexe:

- Conditions particulières des services & #8217; hébergement mutualisé

ARTICLE 4 - TECHNIQUE D'ASSISTANCE

TUXED met à la disposition du client une assistance technique dont les modalités de & #8217; sont accessibles dans la console de gestion de compte. This last is available by the #8217; intermédiaire of moyens of communication suivants:

• Par l '#8217; intermédiaire de la console de gestion de compte, une fois authentifié avec les identifiants de l' #8217; Utilisateur, proposé sans surcoût à l '#8217; exception des coûts de la communication Internet. L '#8217; Assistance Technique exclusivement avec le rôle de fournir un aide ponctuel à l' #8217; Utilisation et gestion des éventuelles pannes matérielles de l 'hébergement mutualisé mis à sa disposition. En aucun cas TUXED ne fournira une intervention technique, conseil ou assistance sur tout logiciel, données ou service mis

• • disposition par TUXED ou installé par l'utilisateur & sur le serveur ou ses espaces

• • disposition par TUXED, ces derniers n ° 1 38217;

SAV.

ARTICLE 5 - ACCÈS À INTERNET

In the framework of the Charter of & #8217; engagement for the development of & #8217; offre légale de musique en ligne, respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique signée le 28 juillet

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2004, il est rappelé que les échanges illicites d’enregistrements et de #8217; œuvres protégées sur Internet ainsi que le piratage nue à la création artistique. This product is not to self-use to use to use to the work of the législation, it this is not to self-privacy, artist-and-artist-life-artist-responsability-to-use. recours émanant de tiers.

ARTICLE 6 - MODALITÉS DE SOUSCRIPTION AUX SERVICES

La souscription aux services TUXED est limitée à un compte par utilisateur. Pour souscrire aux Services, l'utilisateur doit suivre la procédure d'ouverture de compte en ligne, disponible sur le site www.tuxed.fr et ainsi être protégé par des données personnelles indispensables (nom, adresse e-mail… etc.) Qui sont achetés. respectez la législation en vigueur dans la Politique de confidentialité de TUXED.

Le paiement est effectué par virement bancaire, par carte bancaire via PayPal, par approvisionnement de compte prépayé via PayPal. Toute inscription suppose l'adhésion aux conditions générales.

ARTICLE 7 - OBLIGATIONS DE TUXED

En application de la législation en vigueur, les informations nominatives concernant le #8217; Les informations nominatives déclarées par l'Utilisateur sont destinées à TUXED, qui avec l'A1t38217; accord exprès de l'Urbaniste, l'Utager, la mémoire de l'ordinateur. personnes morales de son groupe, voir à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés n ° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur a tout le temps d'un droit individuel de & #8217; accès, de modification, de rectification et de suppression de données. la protection des données personnelles de la société TUXED

• l & #8217; adresse email suivante: admin@tuxed.fr

ARTICLE 8 - OBLIGATIONS DE L & #8217; USAGER

8.1. Fourniture of & #8217; informations exactes et identification

L & #8217; usager s & #8217; engage à communiquer des coordonnées, des informations d'identification et des informations bancaires exactes à TUXED et en informer TUXED sans délai excessif de toute modification. L 'accès aux services n'est possible que après validation par les services administratifs de Tuxed of USord (Us), Usager. Dans toutes les correspondances électroniques, postales ou téléphoniques avec TUXED ou des demandes de modification de services ou d'informations concernant des résiliations, l'utilisateur doit indiquer son nom, prénom, numéro de serveur, identifiant de la console de gestion de compte. Pour des raisons de sécurité, nous demandons de ne pas être traité par TUXED.

8.2 Mise à jour des informations de l'utilisateur

TUXED

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L & #8217; Usager s & #8217; engagez-vous à mettre à jour vos coordonnées et informations bancaires à tout moment.

8.3 Respect des obligations financières et de la gestion de compte

L & #8217; Usager s'engage à être à jour de ses obligations financières vis-à-vis de TUXED pendant toute la durée du contrat et de la consultation de la console de gestion pour la prise de contrôle des factures émises et des messages de #8217; le Service.

8.4 Sécurité et installation des mises à jour

Il est censé être utilisé comme agent indépendant et assumer seul les risques et périls de l'ensemble des logiciels et des services utilisés et / ou hébergés sur le ou les serveurs. TUXED, il est rappelé que TUXED est hors délai avec mise à jour du logiciel de sécurité. De plus, dans le serveur où le serveur ou #8217; espace web mis à disposition de l'utilisateur & #8217;

• Est piraté,

• Contient les logiciels dont la mise à jour est sécurisée & #8217; ont été installés par l'utilisateur & #8217;

• Liste des programmes relatifs au protocole IRC (notamment Bots, Proxy, Bouncers, ircd & #8230;)

• Permet de relayer les requêtes Internet par serveur mandataire «Proxy» installé sur le serveur de serveur & #8217; Usager sans authentification ni identification de & #8217; internaute, en particulier sur les réseaux «FreeNet», «Hacktisvismo» et «A4Proxy»,

• Est utilisé pour héberger des salons de discussion de type «CAMFrog» ou équivalent

• Contient des données non conformes à l'article 8.5 des fournir,

• A émettre ou à transiter des spams et ceci malgré une mise en demeure 24 heures à l'avance, par courrier électronique,
• Contient des sites Internet de détournement (Phishing),

• • Fait l'objet d'une réquisition de la part des autorités administratives et / ou judiciaires.

TUXED se réserve la possibilité d'interrompre sans préavis les services mis à disposition de l'utilisateur. En outre, l'utilisateur ne peut prétendre obtenir de l'indemnisation pour les éventuelles pertes de données et / ou interruptions de service qui résistent. Les données circulantes sur le réseau Internet sont susceptibles d'être détournées, la communication par l'utilisateur et les données confidentielles sont faites à leurs risques et périls. L & #8217; Usager autorisé TUXED dans le cadre d 'un service de maintenance à distance, à accéder au serveur, à disposition ou à son espace web et à opérer les opérations de maintenance structurelles nécessaires.

8.5 Respect de la législation en vigueur

L & #8217; Utilisateur s & #8217; engagez-vous à respecter la législation en vigueur. A ce titre, ce dernier s & #8217;

• Les données circulantes sur Internet ne doivent pas être contraires aux lois, mais aux chartes d'usage et déontologiques, nationales et internationales en vigueur. The content of the provocation of crimes and délits, of the #8217; incitation à la haine raciale ou au suicide, à la négation des crimes contre l'humain, ou de la pornographie enfantine est interdit. Tout contenu à caractère violent ou pornographique est strictement interdit lorsque le contenu est susceptible d'être & #8217; être accessible aux mineurs.

• L '#8217; Utilisateur, comportement et par les informations qu'il diffuse, oblige à ne pas porter atteinte aux droits, notamment par:

TUXED

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• La diffusion de matériel protégé par un droit de propriété intellectuelle, littéraire, artistique ou industrielle. Les données circulantes sur Internet peuvent être réglementées en termes d'utilisation et de protection du droit de propriété et d'utilisation du #8217; responsable unique de l'utilisation du contenu et des données de l'utilisateur, #8217; il consulte, stocke et transporte sur Internet,

• La propagation de propos, d'images et de sons pourrait constituer une diffamation, un préjudice, un dénigrement ou une atteinte à la vie privée, au droit à l'image, aux bonnes mœurs ou à l'ordre public,

• Les données qui ont été transmises via la création d'un lien hypertexte vers des sites ou des pages d'étages d'enregistrements d'une disposition ci-dessus ou plus d'une disposition légale sont interdites, - il s'agit de l'utilisateur qui a été transféré. Internet-based-based-data-and-polling-and-polling-virus

• L & #8217; Usager s & #8217; engage à ne pas utiliser les services de piratage, ne le télécharge pas non plus diffuseur de virus, ou tous les programmes destinés à nuire, à ne pas diffuser de courriers électroniques dans des conditions illicites (Spam, & #8230;). Il est rappelé qu '#8217; en vertu de la législation en vigueur, la Société TUXED n'est pas soumis à une obligation générale de surveillance des informations mises à jour par les utilisateurs; TUXED peut être amenée à transmettre à l'utilisateur & #8217; User notification Toute notification ou mise en garde à son sujet par la suite. Ce document contient des informations sur l'utilisation des services et des informations sur les utilisateurs nominatifs. 'Usager on the Serveur on mer's administrative and / or administrative.

8.6 Utilisation personnelle des services

Les droits et obligations sont du contrat sont personnels à l & #8217; Usager, incessibles et non transférables. En cas de modification de la Raison sociale, l'utilisateur doit résilier les services et souscrire un nouveau contrat. En cas de décès de l'utilisateur 1, il appartient à ayants droit de résilier le contrat.

ARTICLE 9 - UTILISATION DES IDENTIFIANTS

9.1 Caractères personnel et confidentiels

Les identifiants sont personnels et confidentiels. L '#8217; Usager est seul responsable de l'utilisation de ces derniers, sauf la divulgation imputable à TUXED. L '#8217; Usager s'engage à conserver secret le mot de passe et ses identifiants et à ne pas divulguer à des tiers de quelque manière que ce soit, y compris à l & #8217; Assistance technique de TUXED.

9.2 Perte et vol

En cas de perte, généralement, de détournement des identifiants par niveaux, l'utilisateur est à la charge de l'utilisateur, il est conseillé d'utiliser une assistance technique. L & #8217; Utilisateurs ayant besoin de modifier leur redemander son mot de passe par l'intermédiaire du site pour l'accès à la console de gestion de compte.

9.3 Modifications

TUXED

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En cours d 'exécution du contrat, TUXED pourra modifier ou changer tout ou partie des identifiants, pour des motifs réglementaires, technique ou de sécurité. Les nouveaux identifiants seront transmis à & #8217; Usager sans délais excessif.

ARTICLE 10 - RESPONSABILITE

10.1 Responsabilité de TUXED

TUXED est responsable de la bonne exécution de ses obligations contractuelles dans le cadre des normes en vigueur. Toutefois, la responsabilité de TUXED est exécutée si le contrat est imputable soit à l'exécution, soit à l'exécution, soit à l'exécution, soit à l'exécution, soit à l'exécution, soit à la suite d'un contrat. Dans le cas où la responsabilité de TUXED serait retenue, l'acte ne serait prétendre à aucun préjudice indirect, que la perte de la clientèle, le chiffre d'affaires, ou l'affaire de bénéfice. En tout état de cause, l'utilisateur n'est pas en mesure de garantir la qualité du consommateur, mais il ne reste aucun droit à ce que les droits soient respectés.

10.2 Responsabilité de l & #8217; Utilisateur

Hébergeur to the work of 6-I-2 of the loi n ° 2004-575 du 21 juin 2004, Usager est responsable de la bonne exécution de ses obligations contractuelles. Ce dernier responsable de la bonne utilisation des services et services & #8217; engagent à garantir TUXED contre toute action ou recours intenté par un tiers des faits, notamment sur le réseau Internet. L 'utilisateur est seul responsable des dommages directs ou indirects, du matériel ou des immatériels, TUYED by lui-même ou par les personnes dont il est responsable, du fait de l'utilisation des services et des services & #8217; , des réclamations ou des condamnations dont TUXED pourrait faire l'objet, dès lors que ce sont elles qui ont été utilisées pour une utilisation incorrecte par l'utilisateur et par les personnes dont il est responsable, des Services ou un agent de sécurité. L '#8217; Usager s'engage à ne pas faire une utilisation détournée du serveur et des services.

10.3 Cas de force majeure ou cas fortuit

Les parties ne sont pas tenues pour responsables, ou pour qu'elles aient failli à leurs obligations contractuelles, pour tout retard ou inexécution, quand elles ont été causées par un cas de force majeure ou par la jurisprudence de la Cour de cassation. Le cas de force majeure ou fortuit suspendre les obligations nées du contrat pendant toute la durée de son existence.

ARTICLE 11 - DUREE DU CONTRAT

En application du Code de la consommation, l'utilisateur, qui est un consommateur de qualité, dispose d'un droit de rétractation de 14 jours en comptabilité de l'utilisateur, et de son acceptation.

Cette demande de rétractation devra impérativement être présentée sous la forme d'un courriel.

Ce formulaire devra être envoyé par courrier simple ou par courriel à l'une des adresses ci-dessous indiqué:

admin@tuxed.fr

TUXED

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Dans un délai de 30 jours suivant la demande, procédez comme suit pour obtenir un remboursement au prorata de la durée perçue.

Au-delà du délai de 14 jours, l'utilisateur a le droit d'exercer son droit de rétractation. Si ce délai expire normalement un Samedi, un Dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Conformément à la Loi L121-20-2 Ordonnance n ° 2001-741 du 23 août 2001 art. 5 et art. 12 Journal Officiel du 25 août 2001, le service fourni par end-and-time-to-user-available-end-the-time-of-the-time-of-the-time-of-the-day, la Société TUXED n & #8217; Par "utilisation", il est compris entre l'utilisation de l'interface de partage et l'émission de la réception de l'événement, avec un accès limité à la société, à la connexion aux services Internet (proxy, VPN et FTP) dont l'utilisateur n'a pas accès à Internet. ; a été été constaté par la Société. De même, la Société TUXED n'effectue aucun remboursement s'il a été constaté que l'utilisateur utilise le service en violation de l'article 8.5 des présentes Conditions.

En d & #8217; autres termes, le délai de rétractation et de réflexion ne sont pas applaudis par le client et il en a été fait usage avec la Société.

11.1 Suspension et résiliation

TUXED pourra suspendre ou résilier le droit plein et sans préavis les Services:

• En cas de violation grave ou renouvelée par l'utilisation des obligations contractuelles liées au respect de la législation en vigueur,
• En cas de demande de l'autorité compétente,

• En cas de non respect des stipulations des articles 9.6 et 9.7 des présents,

• En cas de défaut de paiement malgré l’émission de relances par courrier électronique ayant provoqué la suspension des Services.

5 (cinq) jours après une notification adressée par voie électronique et par lettre envoyée avec avis de réception, TUXED ou poursuite par résiliation du contrat sans formalités et sans indemnités.

ARTICLE 12 - FACTURATION / PARRAINAGES

12.1 Modalités de facturation

L '#8217; ensemble des prix des services figure dans la brochure Tarifaire et sur le site, ils sont exprimés en euros Toutes les taxes incluses (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande). Un devis peut être envoyé sous simple demande.

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12.2 Modifications tarifaires

TUXED pourra être révisé dans les conditions prévues à l'article 13.

ARTICLE 13 - MODIFICATIONS

L & #8217; Usager sera informé de toute modification contractuelle un mois civil avant son entrée en vigueur par courrier électronique et sur la console de gestion de compte. En cas de désaccord, l'utilisateur a la faculté de résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit de dédommagement, 4 (quatre) mois après l'entrée & #8217; entrée en vigueur des modifications.

ARTICLE 14 - DIFFERENTS

En cas de difficulté, il est possible que l'adresse soit au service de l'assistance technique pour trouver une solution amiable, dans les conditions prévues à l'article 4 des articles. En cas de contestation ou de demande de remboursement au titre de l'article 8.2 des articles, de l'utilisateur, l'utilisateur doit nous envoyer un courriel avec l'accusé de réception à l'adresse suivante: admin@tuxed.fr

Toute contestation ou demande de remboursement pour un compte valable. TUXED s & #8217; engagez-vous à apporter une réponse à toute contestation ou une demande de remboursement dans un délai de 30 jours ouvrés à partir de la date de réception de cette dernière.

ARTICLE 15 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site tuxed.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos du composant, sont la propriété de l'éditeur & #8217; éditeur ou de ses partenaires.

Toute représentation et / ou reproduction et / ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site seedbox.fr, on the one-is-one-one-one time one soit, sans l'autorisation, et avec l'autorisation préalable et écrite de TUXED et / ou de ses partenaires est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 16 - PLONGEURS

TUXED se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe ou tout taux d'augmentation. TUXED on peut mettre en garde l'utilisateur sur les conséquences juridiques qui s'est déroulé d'activités illicites sur le contenu mis à disposition des internautes par l'utilisateur. Dans l '#8217; éventualité où l' #8217; une clause du contrat serait déclaré ou non, sans effet, de quelque manière que ce soit, quelque chose qui soit, soit ce soit, elle serait réputée non écrite mais & #8217; Le contrat est régi par la loi française. Toutes les contestations qui se sont déroulées à l'occasion, et qui se sont produites à l'occasion de l'interprétation et du traitement de la transaction. la Cour d'appel de Paris, à l'exception des litiges concernant les personnes qui ne sont pas des commerçants ou qui respectent les règles du droit, ainsi que des règles légales d'attribution de compétences et d'application du #8217;

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